G.N.F.A (Groupement National pour la Formation Automobile) Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3357339
Date de dépôt :
28/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2015
Présentation de la marque e-PROFIL.GNFA
Déposée le 28 avril 2005 par l'association loi 1901 G.N.F.A (Groupement National pour la Formation Automobile
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « e-PROFIL.GNFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-23 du 10 juin 2005.
Le déposant est l'association loi 1901 G.N.F.A (Groupement National pour la Formation Automobile domicilié(e) 41-49 rue de la Garenne, BP 9301,92313 SEVRES Cedex - 92313 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 777 929 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy HUBERT GNFA domicilié(e) 41-49 rue de la Garenne,92313 SEVRES Cedex - 92313 - France.
La marque e-PROFIL.GNFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357339.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-PROFIL.GNFA est expirée depuis le 28 avril 2015.
G.N.F.A (Groupement National pour la Formation Automobile a également déposé les autres marques suivantes : e-FORM.GNFA
G.N.F.A (Groupement National pour la Formation Automobile) Association Loi 1901 - 41-49 rue de la Garenne, BP 9301,92313 SEVRES Cedex - 92313 - France - SIREN 399777929
Monsieur Guy HUBERT GNFA - 41-49 rue de la Garenne,92313 SEVRES Cedex - 92313 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40
Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23
Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Véhicule terrestre. Communications par terminaux d'ordinateurs.Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Service d'affichage électronique (télécommunication). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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