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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L
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ROCAILLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROCAILLES
G.M.V.L., SAS

Numéro de dépôt :
1593847
Date de dépôt :
09/05/1990
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
09/05/2020

Présentation de la marque ROCAILLES

Déposée le 9 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ROCAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L domicilié(e) BEAU-SOLEIL - 44190 - GORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 800 537 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, G.M.V.L., SAS domicilié(e) BEAU-SOLEIL - 44190 - GORGES - France.

La marque ROCAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROCAILLES est expirée depuis le 9 mai 2020.

G.M.V.L a également déposé les autres marques suivantes : LES CAVES "BEAU-SOLEIL" , LE SEIGNEUR DE BOTTEREL- , PETIT TONNEAU , LA MINERAIE , VIEILLES TREILLES , CHASSE A COURRE , LE CAP , CUVEE DU MUGUET , LES BLANCS MANOIRS , LES MESNILS


G.M.V.L., SAS - BEAU-SOLEIL - 44190 - GORGES - France - SIREN 856800537


G.M.V.L., SAS - BEAU-SOLEIL - 44190 - GORGES - France


Renouvellement sans limitation le 3 mai 2000 n°2171944 - Publication au BOPI 2000-05-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Inscription le 3 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°456672 - Publication au BOPI 2007-07-03

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2010 n°2438521 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-23

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