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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L
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RECLUSE DES FAGOTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

RECLUSE DES FAGOTS
G.M.V.L. SAS

Numéro de dépôt :
1664052
Date de dépôt :
24/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2019

Présentation de la marque RECLUSE DES FAGOTS

Déposée le 24 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RECLUSE DES FAGOTS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L domicilié(e) BEAU-SOLEIL,44190 GORGES (dossier no 2394226) - 44190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 800 537 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.M.V.L. SAS domicilié(e) BEAU-SOLEIL,44190 GORGES (dossier no 2394226) - 44190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RECLUSE DES FAGOTS est expirée depuis le 24 janvier 2019.

G.M.V.L a également déposé les autres marques suivantes : LES CAVES "BEAU-SOLEIL" , LE SEIGNEUR DE BOTTEREL- , PETIT TONNEAU , LA MINERAIE , VIEILLES TREILLES , CHASSE A COURRE , LE CAP , CUVEE DU MUGUET , ROCAILLES , LES BLANCS MANOIRS


G.M.V.L. SAS - BEAU-SOLEIL,44190 GORGES (dossier no 2394226) - 44190 - France - SIREN 856800537


G.M.V.L. SAS - BEAU-SOLEIL,44190 GORGES (dossier no 2394226) - 44190 - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2009 n°2394226 - Publication au BOPI 2009-01-09

Renouvellement sans limitation n°2133008 - Publication au BOPI 1999-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Inscription le 3 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°456672 - Publication au BOPI 2007-07-03

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