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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L
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PETIT TONNEAU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PETIT TONNEAU
G.M.V.L., SAS

Numéro de dépôt :
3431049
Date de dépôt :
19/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2026
PETIT TONNEAU de G.M.V.L

Présentation de la marque PETIT TONNEAU

Déposée le 19 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT TONNEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-27 du 7 juillet 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L domicilié(e) BEAU-SOLEIL - 44190 - GORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 800 537 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, G.M.V.L., SAS domicilié(e) Beau-soleil, B.P. 49601, GORGES, 44196 CLISSON CEDEX - France.

La marque PETIT TONNEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3431049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETIT TONNEAU arrivera à expiration en date du 19 mai 2026.

G.M.V.L a également déposé les autres marques suivantes : LES CAVES "BEAU-SOLEIL" , LE SEIGNEUR DE BOTTEREL- , LA MINERAIE , VIEILLES TREILLES , CHASSE A COURRE , LE CAP , CUVEE DU MUGUET , ROCAILLES , LES BLANCS MANOIRS , LES MESNILS


G.M.V.L., SAS - BEAU-SOLEIL - 44190 - GORGES - France - SIREN 856800537


G.M.V.L., SAS - Beau-soleil, B.P. 49601, GORGES, 44196 CLISSON CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2016 n°2616630 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-04-26

Vins.