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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L
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LES MESNILS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES MESNILS
G.M.V.L., SAS

Numéro de dépôt :
93476100
Date de dépôt :
02/07/1993
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
02/07/2023

Présentation de la marque LES MESNILS

Déposée le 2 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LES MESNILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L domicilié(e) BEAU-SOLEIL - 44190 - GORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 800 537 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, G.M.V.L., SAS domicilié(e) Beau-soleil – GORGES, B.P. 49601 - 44196 - CLISSON CEDEX - France.

La marque LES MESNILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES MESNILS est expirée depuis le 2 juillet 2023.

G.M.V.L a également déposé les autres marques suivantes : LES CAVES "BEAU-SOLEIL" , LE SEIGNEUR DE BOTTEREL- , PETIT TONNEAU , LA MINERAIE , VIEILLES TREILLES , CHASSE A COURRE , LE CAP , CUVEE DU MUGUET , ROCAILLES , LES BLANCS MANOIRS


G.M.V.L., SAS - BEAU-SOLEIL - 44190 - GORGES - France - SIREN 856800537


G.M.V.L., SAS - Beau-soleil – GORGES, B.P. 49601 - 44196 - CLISSON CEDEX - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2003-48

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2003 n°2244913 - Publication au BOPI 2003-06-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2013 n°2531883 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-04

Vins