LES CAVES "BEAU-SOLEIL"
Présentation de la marque LES CAVES "BEAU-SOLEIL"
Déposée le 3 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LES CAVES "BEAU-SOLEIL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES CAVES "BEAU-SOLEIL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CAVES "BEAU-SOLEIL" est expirée depuis le 3 octobre 2020.
G.M.V.L a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2000 n°2182788 - Publication au BOPI 2000-09-22
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2010 n°2450510 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-10