LE SOLEIL NANTAIS
Présentation de la marque LE SOLEIL NANTAIS
Déposée le 19 octobre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SOLEIL NANTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE SOLEIL NANTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE SOLEIL NANTAIS est expirée depuis le 19 octobre 2022.
G.M.V.L a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04
Renouvellement sans limitation n°2011224 - Publication au BOPI 1993-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-10
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2002 n°2232422 - Publication au BOPI 2002-12-02
Inscription le 14 janvier 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°153676 - Publication au BOPI 1993-01-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02
Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°156287 - Publication au BOPI 1993-03-22
Inscription le 9 avril 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°157184 - Publication au BOPI 1993-04-09
Inscription le 2 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361892 - Publication au BOPI 2002-12-02
Inscription le 6 février 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°365128 - Publication au BOPI 2003-02-06
Inscription le 16 janvier 2003 - Demande de relevé de déchéance n°363170 - Publication au BOPI 2003-01-16
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2012 n°2514891 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2012-11-26