LE SEIGNEUR DE BOTTEREL-
Présentation de la marque LE SEIGNEUR DE BOTTEREL-
Déposée le 9 juillet 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LE SEIGNEUR DE BOTTEREL- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE SEIGNEUR DE BOTTEREL- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE SEIGNEUR DE BOTTEREL- est expirée depuis le 9 juillet 2022.
G.M.V.L a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2002 n°2222521 - Publication au BOPI 2002-06-11
Inscription le 11 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425864 - Publication au BOPI 2006-01-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46
Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2012 n°2500860 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-04