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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L
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- LE HAUT DES VIGNES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

- LE HAUT DES VIGNES
G.M.V.L, SAS

Numéro de dépôt :
1759631
Date de dépôt :
09/02/1990
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
09/02/2030

Présentation de la marque - LE HAUT DES VIGNES

Déposée le 9 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « - LE HAUT DES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L domicilié(e) Beau Soleil - Gorges, BP 49601 - 44196 - Clisson Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 800 537 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, G.M.V.L, SAS, M. Guilbaud Pascal domicilié(e) Beau Soleil - Gorges, BP 49601 - 44196 - Clisson Cedex - France.

La marque - LE HAUT DES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque - LE HAUT DES VIGNES arrivera à expiration en date du 9 février 2030.

G.M.V.L a également déposé les autres marques suivantes : LES CAVES "BEAU-SOLEIL" , LE SEIGNEUR DE BOTTEREL- , PETIT TONNEAU , LA MINERAIE , VIEILLES TREILLES , CHASSE A COURRE , LE CAP , CUVEE DU MUGUET , ROCAILLES , LES BLANCS MANOIRS


G.M.V.L, SAS - Beau Soleil - Gorges, BP 49601 - 44196 - Clisson Cedex - France - SIREN 856800537


G.M.V.L, SAS, M. Guilbaud Pascal - Beau Soleil - Gorges, BP 49601 - 44196 - Clisson Cedex - France


Inscription le 3 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°456672 - Publication au BOPI 2007-07-03

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2000 n°2163177 - Publication au BOPI 2000-01-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-12

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2010 n°2427990 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-15

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2019 n°2734541 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-23

Vins du Val de Loire et en particulier Muscadet, Gros-Plant, Rouges de Loire.