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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L
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LE DOYEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE DOYEN
G.M.V.L., SAS

Numéro de dépôt :
1620775
Date de dépôt :
03/10/1990
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
03/10/2020
LE DOYEN de G.M.V.L

Présentation de la marque LE DOYEN

Déposée le 3 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LE DOYEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L domicilié(e) BEAU-SOLEIL - 44190 - GORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 800 537 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, G.M.V.L., SAS domicilié(e) BEAU-SOLEIL - 44190 - GORGES - France.

La marque LE DOYEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE DOYEN est expirée depuis le 3 octobre 2020.

G.M.V.L a également déposé les autres marques suivantes : LES CAVES "BEAU-SOLEIL" , LE SEIGNEUR DE BOTTEREL- , PETIT TONNEAU , LA MINERAIE , VIEILLES TREILLES , CHASSE A COURRE , LE CAP , CUVEE DU MUGUET , ROCAILLES , LES BLANCS MANOIRS


G.M.V.L., SAS - BEAU-SOLEIL - 44190 - GORGES - France - SIREN 856800537


G.M.V.L., SAS - BEAU-SOLEIL - 44190 - GORGES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2000 n°2182787 - Publication au BOPI 2000-09-22

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2010 n°2450511 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-10

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