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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L
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LE CAP
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CAP
G.M.V.L., SAS

Numéro de dépôt :
1521848
Date de dépôt :
31/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2019

Présentation de la marque LE CAP

Déposée le 31 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CAP »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L domicilié(e) BEAU-SOLEIL - 44190 - GORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 800 537 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.M.V.L., SAS domicilié(e) BEAU – SOLEIL - 44190 - GORGES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CAP est expirée depuis le 31 mars 2019.

G.M.V.L a également déposé les autres marques suivantes : LES CAVES "BEAU-SOLEIL" , LE SEIGNEUR DE BOTTEREL- , PETIT TONNEAU , LA MINERAIE , VIEILLES TREILLES , CHASSE A COURRE , CUVEE DU MUGUET , ROCAILLES , LES BLANCS MANOIRS , LES MESNILS


G.M.V.L., SAS - BEAU-SOLEIL - 44190 - GORGES - France - SIREN 856800537


G.M.V.L., SAS - BEAU – SOLEIL - 44190 - GORGES - France


Renouvellement sans limitation n°2140554 - Publication au BOPI 1999-19

Demande de renouvellement le 9 mars 2009 n°2140554 - Publication au BOPI 2009-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Inscription le 3 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°456672 - Publication au BOPI 2007-07-03

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2009 n°2400899 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-09

Vins, spiritueux, liqueurs