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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L
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LA MINERAIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA MINERAIE
G.M.V.L, SAS

Numéro de dépôt :
3011694
Date de dépôt :
23/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2030

Présentation de la marque LA MINERAIE

Déposée le 23 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MINERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L domicilié(e) Beau Soleil - Gorges, BP 49601 - 44196 - Clisson Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 800 537 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, G.M.V.L, SAS, M. Guilbaud Pascal domicilié(e) Beau Soleil - Gorges, BP 49601 - 44196 - Clisson Cedex - France.

La marque LA MINERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA MINERAIE arrivera à expiration en date du 23 février 2030.

G.M.V.L a également déposé les autres marques suivantes : LES CAVES "BEAU-SOLEIL" , LE SEIGNEUR DE BOTTEREL- , PETIT TONNEAU , VIEILLES TREILLES , CHASSE A COURRE , LE CAP , CUVEE DU MUGUET , ROCAILLES , LES BLANCS MANOIRS , LES MESNILS


G.M.V.L, SAS - Beau Soleil - Gorges, BP 49601 - 44196 - Clisson Cedex - France - SIREN 856800537


G.M.V.L, SAS, M. Guilbaud Pascal - Beau Soleil - Gorges, BP 49601 - 44196 - Clisson Cedex - France


Inscription le 3 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°456672 - Publication au BOPI 2007-07-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Renouvellement sans limitation le 8 février 2010 n°2430492 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-08

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2020 n°2735577 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-07

Vins.