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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L
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L'ESCALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ESCALE
G.M.V.L. SAS

Numéro de dépôt :
3387353
Date de dépôt :
17/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2015
L\'ESCALE de G.M.V.L

Présentation de la marque L'ESCALE

Déposée le 17 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ESCALE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L domicilié(e) BEAU SOLEIL,44190 GORGES - 44190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 800 537 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.M.V.L. SAS domicilié(e) BEAU SOLEIL,44190 GORGES - 44190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESCALE est expirée depuis le 17 octobre 2015.

G.M.V.L a également déposé les autres marques suivantes : LES CAVES "BEAU-SOLEIL" , LE SEIGNEUR DE BOTTEREL- , PETIT TONNEAU , LA MINERAIE , VIEILLES TREILLES , CHASSE A COURRE , LE CAP , CUVEE DU MUGUET , ROCAILLES , LES BLANCS MANOIRS


G.M.V.L. SAS - BEAU SOLEIL,44190 GORGES - 44190 - France - SIREN 856800537


G.M.V.L. SAS - BEAU SOLEIL,44190 GORGES - 44190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Vins.