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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L
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JEAN MACE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN MACE
G.M.V.L., SAS

Numéro de dépôt :
3117033
Date de dépôt :
16/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
16/08/2021
JEAN MACE de G.M.V.L

Présentation de la marque JEAN MACE

Déposée le 16 août 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « JEAN MACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L domicilié(e) BEAU SOLEIL - 44190 - GORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 800 537 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, G.M.V.L., SAS domicilié(e) BEAU SOLEIL - 44190 - GORGES - France.

La marque JEAN MACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN MACE est expirée depuis le 16 août 2021.

G.M.V.L a également déposé les autres marques suivantes : LES CAVES "BEAU-SOLEIL" , LE SEIGNEUR DE BOTTEREL- , PETIT TONNEAU , LA MINERAIE , VIEILLES TREILLES , CHASSE A COURRE , LE CAP , CUVEE DU MUGUET , ROCAILLES , LES BLANCS MANOIRS


G.M.V.L., SAS - BEAU SOLEIL - 44190 - GORGES - France - SIREN 856800537


G.M.V.L., SAS - BEAU SOLEIL - 44190 - GORGES - France


Inscription le 11 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425864 - Publication au BOPI 2006-01-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-03

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

Renouvellement sans limitation le 5 août 2011 n°2477472 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).