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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) G.M.V.L
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DOMAINE -A BARRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE -A BARRE
G.M.V.L., S.A.

Numéro de dépôt :
1226590
Date de dépôt :
25/06/1982
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
25/06/2012
DOMAINE -A BARRE de G.M.V.L

Présentation de la marque DOMAINE -A BARRE

Déposée le 25 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) G.M.V.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DOMAINE -A BARRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) G.M.V.L domicilié(e) Beau-Soleil,44190 GORGES (dossier no 2222339) - 44190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 800 537 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, G.M.V.L. S.A. domicilié(e) Beau-Soleil,44190 GORGES (dossier no 2222339) - 44190 - France.

La marque DOMAINE -A BARRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE -A BARRE est expirée depuis le 25 juin 2012.

G.M.V.L a également déposé les autres marques suivantes : LES CAVES "BEAU-SOLEIL" , LE SEIGNEUR DE BOTTEREL- , PETIT TONNEAU , LA MINERAIE , VIEILLES TREILLES , CHASSE A COURRE , LE CAP , CUVEE DU MUGUET , ROCAILLES , LES BLANCS MANOIRS


G.M.V.L., S.A. - Beau-Soleil,44190 GORGES (dossier no 2222339) - 44190 - France - SIREN 856800537


G.M.V.L. S.A. - Beau-Soleil,44190 GORGES (dossier no 2222339) - 44190 - France


Renouvellement sans limitation le 4 juin 2002 n°2222339 - Publication au BOPI 2002-06-04

Renouvellement sans limitation n°2006298 - Publication au BOPI 1993-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26

Vins.