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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L
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CUVEE DU MUGUET
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE DU MUGUET
G.M.V.L., SAS

Numéro de dépôt :
99787339
Date de dépôt :
13/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2019

Présentation de la marque CUVEE DU MUGUET

Déposée le 13 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DU MUGUET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L domicilié(e) BEAU SOLEIL - 44190 - GORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 800 537 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.M.V.L., SAS domicilié(e) BEAU SOLEIL - 44190 - GORGES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DU MUGUET est expirée depuis le 13 avril 2019.

G.M.V.L a également déposé les autres marques suivantes : LES CAVES "BEAU-SOLEIL" , LE SEIGNEUR DE BOTTEREL- , PETIT TONNEAU , LA MINERAIE , VIEILLES TREILLES , CHASSE A COURRE , LE CAP , ROCAILLES , LES BLANCS MANOIRS , LES MESNILS


G.M.V.L., SAS - BEAU SOLEIL - 44190 - GORGES - France - SIREN 856800537


G.M.V.L., SAS - BEAU SOLEIL - 44190 - GORGES - France


Inscription le 3 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°456672 - Publication au BOPI 2007-07-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2009 n°2403351 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-04-01

Vins.