Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIBEL
G.M.I S.A.

Numéro de dépôt :
92413775
Date de dépôt :
06/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2002

Présentation de la marque SIBEL

Déposée le 6 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) G.M.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) G.M.I domicilié(e) LE CHATEAU BLANC B.P. 17, 27910 Perriers sur Andelle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.M.I - France.

La marque SIBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIBEL est expirée depuis le 6 avril 2002.

G.M.I a également déposé les autres marques suivantes : BRILL'ECLAIR , SEDUCTEUR , HYSIS DE MARIE LAURENA , INODOR , SWITEX , SPEEDO , BACTRAL , CGMI Conseil en Gestion Management et Industrie , SPIRINOX , M & M LA BOUTIQUE DE LA MODE ET DE LA MAISON


G.M.I S.A. - LE CHATEAU BLANC B.P. 17, 27910 Perriers sur Andelle - France


G.M.I - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-30

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-01

Inscription le 23 juin 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°239007 - Publication au BOPI 1997-06-23

Inscription le 12 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432025 - Publication au BOPI 2006-04-12

Inscription le 23 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239008 - Publication au BOPI 1997-06-23

Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387366 - Publication au BOPI 2004-02-23

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices