SIBEL
Présentation de la marque SIBEL
Déposée le 6 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) G.M.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SIBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIBEL est expirée depuis le 6 avril 2002.
G.M.I a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-30
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-01
Inscription le 23 juin 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°239007 - Publication au BOPI 1997-06-23
Inscription le 12 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432025 - Publication au BOPI 2006-04-12
Inscription le 23 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239008 - Publication au BOPI 1997-06-23
Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387366 - Publication au BOPI 2004-02-23
Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15