G.M.I. - Groupe Millet Industrie, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3700219
Date de dépôt :
22/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
22/12/2029
Présentation de la marque M3D alu
Déposée le 22 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.I. - Groupe Millet Industrie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « M3D alu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-04 du 29 janvier 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.I. - Groupe Millet Industrie domicilié(e) La Faye - 79140 - Bretignolles - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 703 676 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, de Marcellus & Disser, Mme Disser Juliette domicilié(e) 17 Rue Cadet - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque M3D alu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3700219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
G.M.I. - Groupe Millet Industrie, Société par actions simplifiée - La Faye - 79140 - Bretignolles - France - SIREN 390703676
de Marcellus & Disser, Mme Disser Juliette - 17 Rue Cadet - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04
Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Inscription le 22 novembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°739211 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-22
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2019 n°2732514 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-04
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; vérandas métalliques ; portes, y compris portes de garages (métalliques) ; fenêtres métalliques ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parecloses, ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs de portes, de fenêtres et de vérandas (métalliques) ; huisseries métalliques ; charnières métalliques ; panneaux métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; grilles et barreaux de grilles métalliques pour portes et fenêtres ; serrurerie métallique non électrique ; dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et de volets ; quincaillerie métallique, notamment pour portes et fenêtres ; blindages, y compris blindages de portes ; heurtoirs métalliques pour portes ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; vérandas, fenêtres et portes non métalliques, inclusivement vérandas, fenêtres, portes et portes de garage en bois ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parecloses, ferrures, caches, poignées et poignées-poussoirs (autres que celles en porcelaine) de portes, de fenêtres et de vérandas (non métalliques) ; huisseries non métalliques ; heurtoirs non métalliques pour portes ; panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; profilés non métalliques pour la fabrication ou la rénovation de fenêtres, portes et vérandas ; volets battants, volets roulants et caissons de volets roulants (non métalliques) ; verres pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages isolants (constructions) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés (construction) ; verre et vitrages armés ; vitraux ; profilés non métalliques, y compris profilés pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de fenêtres, portes et vérandas.
Tringlerie de rideaux et de tapis d'escaliers, poignées et poignées-poussoirs (autres que celles en porcelaine) de portes, de fenêtres et de vérandas (non métalliques).
Services de construction ; services de réparation et de rénovation dans le domaine du bâtiment ; services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie, notamment des portes, fenêtres, vérandas et volets.
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