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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.I. - Groupe Millet Industrie
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LA PORTE A COTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA PORTE A COTE
G.M.I. - Groupe Millet Industrie, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99826967
Date de dépôt :
03/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/12/2029

Présentation de la marque LA PORTE A COTE

Déposée le 3 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.I. - Groupe Millet Industrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA PORTE A COTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.I. - Groupe Millet Industrie domicilié(e) La Faye - 79140 - Bretignolles - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 703 676 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, de Marcellus & Disser, M. Disser Juliette domicilié(e) 17 RUE Cadet - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA PORTE A COTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA PORTE A COTE arrivera à expiration en date du 3 décembre 2029.

G.M.I. - Groupe Millet Industrie a également déposé les autres marques suivantes : SYMAX , Sorémir portes & fenêtres , OPTIMIL , CYBEL , MR MAX , SY face , MILLET GROUPE Fenêtres et Façades , SY MPLE , M3D alu , ADOPTE UN MENUISIER


G.M.I. - Groupe Millet Industrie, Société par actions simplifiée - La Faye - 79140 - Bretignolles - France - SIREN 390703676


de Marcellus & Disser, M. Disser Juliette - 17 RUE Cadet - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Inscription le 16 juin 2004 - Changement de dénomination n°394620 - Publication au BOPI 2004-06-16

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2009 n°2423877 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-26

Inscription le 22 novembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°739211 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-22

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2019 n°2729740 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-10-31

Fenêtres, volets, volets roulants, volets battants, stores d'extérieur, stores d'intérieur métalliques et leurs composants à savoir arrêts, cadres, châssis, galets, poignées, garnitures. Portes, portes d'entrées, portes de garages métalliques et leurs composants à savoir ferrures, galets, marteaux, poignées, verrous, panneaux, garnitures, sonnettes, serrures. Portails et clôtures métalliques. Fenêtres, volets, volets roulants, volets battants, stores d'intérieur, stores d'extérieur non métalliques et leurs composants à savoir cadres, châssis, poignées. Portes, portes d'entrées, portes de garages non métalliques et leurs composants à savoir cadres, châssis, panneaux, poignées. Portails et clôtures non métalliques. Vitres, verre pour vitres, vitraux, verre isolant. Garnitures pour fenêtres ou portes non métalliques, serrures non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.