Déposée le 14 août 1996 par la Société Anonyme (SA) G.M.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AUGUSTIN DE MONZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-38 du 20 septembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) G.M.D domicilié(e) 99 Boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 882 967 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.
La marque AUGUSTIN DE MONZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
G.M.D. (Société Anonyme) - 99 Boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France - SIREN 382882967
BOUJU DERAMBURE BUGNION - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04
Inscription le 7 novembre 2006 - Changement de nature juridique n°443314 - Publication au BOPI 2006-11-07
Inscription le 7 novembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°443316 - Publication au BOPI 2006-11-07
Inscription le 7 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443315 - Publication au BOPI 2006-11-07
Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38
Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattus du genre "gallus" et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à base de poisson, de volaille ou de viande, foies gras frais, conserves à savoir produits conservés cuits, mi-cuits, semi-conserves de foies gras, plats cuisinés en conserve à base de viande, poisson, volaille, gibier, confits en conserve, magrets, magrets fumés, gésiers confits, abats, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédan du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraichir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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