PASTOURELLE
Présentation de la marque PASTOURELLE
Déposée le 24 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) G.M.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASTOURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PASTOURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTOURELLE est expirée depuis le 24 février 2005.
G.M.C a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-24
Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13