FORBAN
Présentation de la marque FORBAN
Déposée le 18 novembre 1993 par la société G.M.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FORBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORBAN est expirée depuis le 18 novembre 2003.
G.M.B a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17
Inscription le 29 juin 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°257197 - Publication au BOPI 1998-06-29
Inscription le 29 juin 1998 - Changement de dénomination n°257200 - Publication au BOPI 1998-06-29
Inscription le 29 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°257198 - Publication au BOPI 1998-06-29
Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52