Déposée le 15 mai 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) G.LEGRAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « G.LEGRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-23 du 5 juin 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) G.LEGRAND domicilié(e) 38 rue croix des petits champs - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 796 837 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ZHANG Naizhi domicilié(e) 38 rue croix des petits champs - 75001 - PARIS - France.
La marque G.LEGRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180971.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G.LEGRAND arrivera à expiration en date du 15 mai 2025.
G.LEGRAND, SARL - 38 rue croix des petits champs - 75001 - PARIS - France - SIREN 804796837
Mme ZHANG Naizhi - 38 rue croix des petits champs - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23
Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Inscription le 27 septembre 2016 - Rejet partiel n°684516 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-27
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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