ARTIST FRANCE N NOBLET PARIS
Présentation de la marque ARTIST FRANCE N NOBLET PARIS
Déposée le 5 septembre 1986 par G. LEBLANCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTIST FRANCE N NOBLET PARIS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTIST FRANCE N NOBLET PARIS est expirée depuis le 5 septembre 2016.
G. LEBLANC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2006 n°2318992 - Publication au BOPI 2006-07-06
Renouvellement sans limitation n°2069098 - Publication au BOPI 1996-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07
Inscription le 24 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510789 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24
Inscription le 24 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510788 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24