Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPAT SYSTEM
G.K.N. SCREWS & FASTENERS LIMITED

Numéro de dépôt :
1001254
Date de dépôt :
03/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SPAT SYSTEM

Déposée le 3 novembre 1976 par G.K.N. SCREWS & FASTENERS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPAT SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.K.N. SCREWS & FASTENERS LIMITED, domicilié(e) société britannique, Heath Street, BIRMINGHAM 18, Comté de Warwick (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

La marque SPAT SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SPAT SYSTEM est expirée depuis le 3 novembre 1986.

G.K.N. SCREWS & FASTENERS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : TRI-WING , TRI WING , PHILLIPS POZIDRIV , NETTLEFOLDS , TORQ-SET , SUPADRIV


G.K.N. SCREWS & FASTENERS LIMITED - société britannique, Heath Street, BIRMINGHAM 18, Comté de Warwick (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-002

écrous, boulons, vis, tirants, rivets et dispositifs de fixation, outils à mécanisme moteur pour serrer et desserrer des éléments de fixation filetés, outils à main pour serrer et desserrer des éléments de fixation filetés.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).