Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO'PULSE
G.I.E. ZOLUX FRANCE

Numéro de dépôt :
3209365
Date de dépôt :
13/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
13/02/2013
PRO\'PULSE de G.I.E. ZOLUX FRANCE

Présentation de la marque PRO'PULSE

Déposée le 13 février 2003 par la société G.I.E. ZOLUX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « PRO'PULSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la société G.I.E. ZOLUX FRANCE domicilié(e) Chemin de La Ligne - BRION,49250 BEAUFORT EN VALLEE - 49250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 338 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZOLUX FRANCE RECHERCHE & DEVELOPPEMENT domicilié(e) 141 COURS PAUL DOUMER,17100 SAINTES - 17100 - France.

La marque PRO'PULSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO'PULSE est expirée depuis le 13 février 2013.

G.I.E. ZOLUX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CAGE NOISETTE , SOLAR LUX , PALETS DE GRAINES , ACTI-REEF , BIOBIRD , BLUE LIFE , BUVETT' , PANIER DU RONGEUR , MAJORQUE , FERROPLANT


G.I.E. ZOLUX FRANCE - Chemin de La Ligne - BRION,49250 BEAUFORT EN VALLEE - 49250 - France - SIREN 307338079


ZOLUX FRANCE RECHERCHE & DEVELOPPEMENT - 141 COURS PAUL DOUMER,17100 SAINTES - 17100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Pompe à air ou système d'aération pour aquariums ou bassins, Appareils de filtration pour aquariums ou bassins

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.