Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALETS DE GRAINES
G I E ZOLUX France

Numéro de dépôt :
3162009
Date de dépôt :
29/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
29/04/2012
PALETS DE GRAINES de G I E ZOLUX France

Présentation de la marque PALETS DE GRAINES

Déposée le 29 avril 2002 par la société G I E ZOLUX France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « PALETS DE GRAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est la société G I E ZOLUX France domicilié(e) Chemin de la Ligne, BRION,49250 BEAUFORT EN VALLEE - 49250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 338 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZOLUX FRANCE domicilié(e) 141, Cours Paul Doumer,17100 SAINTES - 17100 - France.

La marque PALETS DE GRAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALETS DE GRAINES est expirée depuis le 29 avril 2012.

G I E ZOLUX France a également déposé les autres marques suivantes : CAGE NOISETTE , SOLAR LUX , ACTI-REEF , BIOBIRD , BLUE LIFE , BUVETT' , PANIER DU RONGEUR , MAJORQUE , FERROPLANT , CAGE CACHOU


G I E ZOLUX France - Chemin de la Ligne, BRION,49250 BEAUFORT EN VALLEE - 49250 - France - SIREN 307338079


ZOLUX FRANCE - 141, Cours Paul Doumer,17100 SAINTES - 17100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

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