Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROCHE DE PUY D'ALONS
G.I.E. VIGNERONS DU SUD-OUEST

Numéro de dépôt :
97686242
Date de dépôt :
07/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2007

Présentation de la marque ROCHE DE PUY D'ALONS

Déposée le 7 juillet 1997 par la société G.I.E. VIGNERONS DU SUD-OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROCHE DE PUY D'ALONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est la société G.I.E. VIGNERONS DU SUD-OUEST domicilié(e) 55 Avenue Louis Bréguet, Bâtiment HERMES, 31400 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 018 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA des domaines ROCHE - France.

La marque ROCHE DE PUY D'ALONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROCHE DE PUY D'ALONS est expirée depuis le 7 juillet 2007.


G.I.E. VIGNERONS DU SUD-OUEST - 55 Avenue Louis Bréguet, Bâtiment HERMES, 31400 TOULOUSE - France - SIREN 353018534


SCEA des domaines ROCHE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-04

Inscription le 7 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243835 - Publication au BOPI 1997-10-07

- Publication au BOPI

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Boissons alcoolisées à l'exception des bières, vins.