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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. VER'HUMUS
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DANIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANIEL
G.I.E. VER'HUMUS (Groupement d'Intérêt Economique régi selon l'Ordonnance du 23 septembre 1967), Immeuble "Le Fier 2", 6, rue Antoine Berthod, MEYTHET, 74000 ANNECY.

Numéro de dépôt :
1314437
Date de dépôt :
28/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/1995

Présentation de la marque DANIEL

Déposée le 28 juin 1985 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. VER'HUMUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DANIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. VER'HUMUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque DANIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANIEL est expirée depuis le 28 juin 1995.


G.I.E. VER'HUMUS (Groupement d'Intérêt Economique régi selon l'Ordonnance du 23 septembre 1967), Immeuble "Le Fier 2", 6, rue Antoine Berthod, MEYTHET, 74000 ANNECY. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;engrais pour les terres, fertilisants;compositions extinctrices.Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; semences.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.