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Marques déposées par la société G.I.E. V.R.C
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VINEALIS
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

VINEALIS
G.I.E. V.R.C

Numéro de dépôt :
3085950
Date de dépôt :
01/03/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
VINEALIS de G.I.E. V.R.C

Présentation de la marque VINEALIS

Déposée le 1 mars 2001 par la société G.I.E. V.R.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VINEALIS »

Le déposant est la société G.I.E. V.R.C domicilié(e) Avenue de la Gare, 11150 Bram - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 385 549 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.I.E. V.R.C - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 40

Enregistrée pour une durée de 23 ans, la marque VINEALIS est expirée depuis le 1 mars 2011.


G.I.E. V.R.C - Avenue de la Gare, 11150 Bram - France - SIREN 433385549


G.I.E. V.R.C - France


Inscription le 12 août 2002 - renonciation totale n°351403 - Publication au BOPI 2002-08-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Raisins de cuve ni préparés ni transformés Vins Traitement de matériaux, Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, pressage de fruits).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.