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Marques déposées par G.I.E. TITEL siège social
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PROCACH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCACH
G.I.E. TITEL siège social

Numéro de dépôt :
1515389
Date de dépôt :
21/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/1999

Présentation de la marque PROCACH

Déposée le 21 février 1989 par G.I.E. TITEL siège social auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.I.E. TITEL siège social, domicilié(e) Z.I. de Ladoux, rue Bleue, 63100 CEBAZAT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques. - France.

La marque PROCACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCACH est expirée depuis le 21 février 1999.

G.I.E. TITEL siège social a également déposé les autres marques suivantes : FARCACH , DELCACH


G.I.E. TITEL siège social - Z.I. de Ladoux, rue Bleue, 63100 CEBAZAT. - France


CHANET Jacques. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrés;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques et notamment un film de protection.