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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. QUERCY-LOMAGNE
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PARFUMS D'AUTAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARFUMS D'AUTAN
G.I.E. QUERCY-LOMAGNE Groupement d'Intérêt Economique ordonnance 67-281 du 23-9-1987 RCS Montauban C 382 510 345 00012 NoIntra FFR 95 382 510 345 – APE 512 A

Numéro de dépôt :
3234867
Date de dépôt :
27/06/2003
Lieu de dépôt :
GTC MONTAUBAN
Date d'expiration :
27/06/2013
PARFUMS D\'AUTAN de G.I.E. QUERCY-LOMAGNE

Présentation de la marque PARFUMS D'AUTAN

Déposée le 27 juin 2003 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. QUERCY-LOMAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC MONTAUBAN), la marque française « PARFUMS D'AUTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. QUERCY-LOMAGNE domicilié(e) Lieu dit “ Le Palle ”,82120 LAVIT DE LOMAGNE - 82120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 540 345 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. et Mme ANDREIS Max domicilié(e) Lieu dit “ LE PALLÉ ”,82120 LAVIT - 82120 - France.

La marque PARFUMS D'AUTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARFUMS D'AUTAN est expirée depuis le 27 juin 2013.


G.I.E. QUERCY-LOMAGNE Groupement d'Intérêt Economique ordonnance 67-281 du 23-9-1987 RCS Montauban C 382 510 345 00012 NoIntra FFR 95 382 510 345 – APE 512 A - Lieu dit “ Le Palle ”,82120 LAVIT DE LOMAGNE - 82120 - France - SIREN 382540345


M. et Mme ANDREIS Max - Lieu dit “ LE PALLÉ ”,82120 LAVIT - 82120 - France


Inscription le 5 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°454908 - Publication au BOPI 2007-06-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Produits agricoles (ni preparés, ni transformés).