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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. QUALITE MARENNES-OLERON
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RUBAN BLEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBAN BLEU
G.I.E. QUALITE MARENNES-OLERON (Groupement d'Intérêt Economique) Section Régionale MARENNES OLERON

Numéro de dépôt :
1439788
Date de dépôt :
05/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/1997
RUBAN BLEU de G.I.E. QUALITE MARENNES-OLERON

Présentation de la marque RUBAN BLEU

Déposée le 5 janvier 1987 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. QUALITE MARENNES-OLERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBAN BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. QUALITE MARENNES-OLERON domicilié(e) 24, rue Le Terme, 17320 MARENNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE. - France.

La marque RUBAN BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBAN BLEU est expirée depuis le 5 janvier 1997.


G.I.E. QUALITE MARENNES-OLERON (Groupement d'Intérêt Economique) Section Régionale MARENNES OLERON - 24, rue Le Terme, 17320 MARENNES. - France


CABINET DE BOISSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Huîtres.