Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FESTIVAL POURSUITE
G.I.E. MEUNIERS DE FRANCE (Groupement d'Intérêt Economique)

Numéro de dépôt :
3118351
Date de dépôt :
28/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2011

Présentation de la marque FESTIVAL POURSUITE

Déposée le 28 août 2001 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. MEUNIERS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FESTIVAL POURSUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. MEUNIERS DE FRANCE domicilié(e) 10, Rue de la Campagnarde, 41600 LAMOTTE-BEUVRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 851 354 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque FESTIVAL POURSUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL POURSUITE est expirée depuis le 28 août 2011.

G.I.E. MEUNIERS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Céréales +


G.I.E. MEUNIERS DE FRANCE (Groupement d'Intérêt Economique) - 10, Rue de la Campagnarde, 41600 LAMOTTE-BEUVRON - France - SIREN 339851354


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-05

Inscription le 23 octobre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°380078 - Publication au BOPI 2003-10-23

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Jeux et jouets.