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Marques déposées par la société G.I.E. MERCERIE DE MARQUE
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DECORUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECORUM
G.I.E. MERCERIE DE MARQUE

Numéro de dépôt :
97659053
Date de dépôt :
13/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2007

Présentation de la marque DECORUM

Déposée le 13 janvier 1997 par la société G.I.E. MERCERIE DE MARQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECORUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Le déposant est la société G.I.E. MERCERIE DE MARQUE domicilié(e) BP No 1, 60570 ANDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 526 930 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc THOMAS G.I.E. MERCERIE de Marque - France.

La marque DECORUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659053.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECORUM est expirée depuis le 13 janvier 2007.

G.I.E. MERCERIE DE MARQUE a également déposé les autres marques suivantes : AXESSIUM


G.I.E. MERCERIE DE MARQUE - BP No 1, 60570 ANDEVILLE - France - SIREN 526930037


Marc THOMAS G.I.E. MERCERIE de Marque - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Inscription le 18 mars 1998 - Rejet partiel n°251603 - Publication au BOPI 1998-03-18

Inscription le 22 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300558 - Publication au BOPI 2000-05-22

Inscription le 20 mars 2000 - Changement de nature juridique n°297317 - Publication au BOPI 2000-03-20

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Crochets à rideaux, Patères de rideaux. Embrasses en matière textile.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.