Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AXESSIUM
G.I.E. MERCERIE DE MARQUE

Numéro de dépôt :
96639348
Date de dépôt :
23/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2006

Présentation de la marque AXESSIUM

Déposée le 23 août 1996 par la société G.I.E. MERCERIE DE MARQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AXESSIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-39 du 27 septembre 1996.

Le déposant est la société G.I.E. MERCERIE DE MARQUE domicilié(e) 21 rue de l'Abbé Gueule, 60570 Andeville - France et immatriculée sous le numéro RCS 526 930 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc THOMAS G.I.E. MERCERIE DE MARQUE - France.

La marque AXESSIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AXESSIUM est expirée depuis le 23 août 2006.

G.I.E. MERCERIE DE MARQUE a également déposé les autres marques suivantes : DECORUM


G.I.E. MERCERIE DE MARQUE - 21 rue de l'Abbé Gueule, 60570 Andeville - France - SIREN 526930037


Marc THOMAS G.I.E. MERCERIE DE MARQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52

Inscription le 22 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300558 - Publication au BOPI 2000-05-22

Inscription le 20 mars 2000 - Changement de nature juridique n°297310 - Publication au BOPI 2000-03-20

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

Peignes, éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) fils à usage textile tissus élastiques Rubans, lacets, boutons et crochets, épingles et aiguilles Barrettes (pinces à cheveux) Semelles Miroir (glace) Outils et instrument à main entraînés manuellement, ciseaux, coupe-ongles, pinces à épiler, pinces à ongles Désinfectant - Désodorisant (autres qu'à usage personel)

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.