Marque enregistrée - Marque en non vigueur

10sept.
G.I.E. LISE BACCARA, GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE

Numéro de dépôt :
3784415
Date de dépôt :
22/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2020
10sept. de G.I.E. LISE BACCARA

Présentation de la marque 10sept.

Déposée le 22 novembre 2010 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. LISE BACCARA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 10sept. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. LISE BACCARA domicilié(e) RUE DES POTIRONS PINTHIERS - 17800 - PONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 199 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.I.E. LISE BACCARA domicilié(e) RUE DES POTIRONS PINTHIERS - 17800 - PONS - France.

La marque 10sept. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 10sept. est expirée depuis le 22 novembre 2020.

G.I.E. LISE BACCARA a également déposé les autres marques suivantes : LISE BACCARA , GRATTE-CUL DE LISE BACCARA EGLANTIER , dix7. , GALIPETTE DE LISE BACCARA LES FRUITS DE VOS ENVIES DE L ETE MELON FRAISE , MARGOTTE , dix7. , L'EXOTIQUE LITCHI-CARDAMOME , Lise' cream


G.I.E. LISE BACCARA, GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE - RUE DES POTIRONS PINTHIERS - 17800 - PONS - France - SIREN 344199054


G.I.E. LISE BACCARA - RUE DES POTIRONS PINTHIERS - 17800 - PONS - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.