10sept.
Présentation de la marque 10sept.
Déposée le 22 novembre 2010 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. LISE BACCARA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 10sept. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 10sept. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 10sept. est expirée depuis le 22 novembre 2020.
G.I.E. LISE BACCARA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12