Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MAS DE FRANCE ACCUEIL NATURE
G.I.E. "LES HAMEAUX DE GITES DU LIMOUSIN"

Numéro de dépôt :
92413879
Date de dépôt :
03/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2002

Présentation de la marque LES MAS DE FRANCE ACCUEIL NATURE

Déposée le 3 avril 1992 par la société G.I.E. "LES HAMEAUX DE GITES DU LIMOUSIN" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MAS DE FRANCE ACCUEIL NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la société G.I.E. "LES HAMEAUX DE GITES DU LIMOUSIN" domicilié(e) 23 PLACE DE LA REPUBLIQUE, 87000 LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 568 978 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.I.E. "LES HAMEAUX DE GITES DU LIMOUSIN" S/O SOCAMIP - France.

La marque LES MAS DE FRANCE ACCUEIL NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAS DE FRANCE ACCUEIL NATURE est expirée depuis le 3 avril 2002.

G.I.E. "LES HAMEAUX DE GITES DU LIMOUSIN" a également déposé les autres marques suivantes : LES MAS DE FRANCE ACCUEIL NATURE


G.I.E. "LES HAMEAUX DE GITES DU LIMOUSIN" - 23 PLACE DE LA REPUBLIQUE, 87000 LIMOGES - France - SIREN 384568978


G.I.E. "LES HAMEAUX DE GITES DU LIMOUSIN" S/O SOCAMIP - France


Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°294974 - Publication au BOPI 2000-02-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Construction d'édifices Activités sportives et culturelles, divertissement Hébergement temporaire, restauration

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.