Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATISSERIES GOURMANDES
G.I.E. KERMAD

Numéro de dépôt :
1362689
Date de dépôt :
27/06/1986
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
27/06/1996
PATISSERIES GOURMANDES de G.I.E. KERMAD

Présentation de la marque PATISSERIES GOURMANDES

Déposée le 27 juin 1986 par G.I.E. KERMAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « PATISSERIES GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.I.E. KERMAD, domicilié(e) ROUDOUALLEC, 56110 GOURIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P.D.G. J.F. LOMENECH - France.

La marque PATISSERIES GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATISSERIES GOURMANDES est expirée depuis le 27 juin 1996.

G.I.E. KERMAD a également déposé les autres marques suivantes : PATISSERIES GOURMANDES


G.I.E. KERMAD - ROUDOUALLEC, 56110 GOURIN. - France


P.D.G. J.F. LOMENECH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Biscuits, gâteaux, pâtisserie.