Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATISSERIES GOURMANDES
G.I.E. KERMAD

Numéro de dépôt :
1354057
Date de dépôt :
24/04/1986
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
24/04/1996

Présentation de la marque PATISSERIES GOURMANDES

Déposée le 24 avril 1986 par G.I.E. KERMAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « PATISSERIES GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.I.E. KERMAD, domicilié(e) ROUDOUALLEC, 56110 GOURIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Président Directeur Général : J.F. LOMENECH - France.

La marque PATISSERIES GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATISSERIES GOURMANDES est expirée depuis le 24 avril 1996.

G.I.E. KERMAD a également déposé les autres marques suivantes : PATISSERIES GOURMANDES


G.I.E. KERMAD - ROUDOUALLEC, 56110 GOURIN. - France


son Président Directeur Général : J.F. LOMENECH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Pain, pâtisserie, confiserie, glaces.