Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYMPHONIE
G.I.E. Groupement SYMPHONIE

Numéro de dépôt :
95606430
Date de dépôt :
29/12/1995
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
29/12/2005

Présentation de la marque SYMPHONIE

Déposée le 29 décembre 1995 par la société G.I.E. Groupement SYMPHONIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « SYMPHONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la société G.I.E. Groupement SYMPHONIE domicilié(e) Siège social: 28/32 Rue du XXème Corps Américain B.P. 770, 57019 METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 942 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hugues DUFEY G.I.E. Groupement SYMPHONIE - France.

La marque SYMPHONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95606430.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYMPHONIE est expirée depuis le 29 décembre 2005.


G.I.E. Groupement SYMPHONIE - Siège social: 28/32 Rue du XXème Corps Américain B.P. 770, 57019 METZ - France - SIREN 401942883


Hugues DUFEY G.I.E. Groupement SYMPHONIE - France


Inscription le 29 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301109 - Publication au BOPI 2000-05-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

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