Accueil marques.expert
/
Marques déposées par G.I.E. EUROFRAIS
/
SOLAIFRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLAIFRANCE
G.I.E. EUROFRAIS

Numéro de dépôt :
1329456
Date de dépôt :
20/06/1985
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
20/06/2005

Présentation de la marque SOLAIFRANCE

Déposée le 20 juin 1985 par G.I.E. EUROFRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « SOLAIFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.I.E. EUROFRAIS, domicilié(e) 1, rue des Alouettes, 94527 THIAIS CEDEX (dossier no 2049917) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2049917) - France.

La marque SOLAIFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLAIFRANCE est expirée depuis le 20 juin 2005.


G.I.E. EUROFRAIS - 1, rue des Alouettes, 94527 THIAIS CEDEX (dossier no 2049917) - France


Cabinet INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2049917) - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 1995 n°2049917 - Publication au BOPI 1995-06-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Inscription le 14 juin 1994 - Transmission de propriété n°173463 - Publication au BOPI 1994-06-14

Produits et denrées alimentaires - viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus et gibiers - extraits de viande - fruits et légumes - gelées, confitures - oeufs, lait et autres produits laitiers - huiles et graisses comestibles - conserves - produits agricoles substances alimentaires pour les animaux.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.