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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. DU SEGALA
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AGNEAU DU SEGALA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AGNEAU DU SEGALA
G.I.E. DU SEGALA (Groupement d'Intérêt Economique)

Numéro de dépôt :
94532376
Date de dépôt :
01/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque AGNEAU DU SEGALA

Déposée le 1 août 1994 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. DU SEGALA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGNEAU DU SEGALA »

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. DU SEGALA domicilié(e) 3 rue du Gaz, 81400 CARMAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.I.E. DU SEGALA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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G.I.E. DU SEGALA a également déposé les autres marques suivantes : BOEUF DU SEGALA


G.I.E. DU SEGALA (Groupement d'Intérêt Economique) - 3 rue du Gaz, 81400 CARMAUX - France


G.I.E. DU SEGALA - France


Inscription le 3 septembre 2001 - Rejet total n°329708 - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 2001-09-03

Agneaux vivants, carcasse, viande conditionnée

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.