Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUZ AROMES PRODUITS de nos FERMES
G.I.E. DOUZ'AROMES

Numéro de dépôt :
3927100
Date de dépôt :
14/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
14/06/2022
DOUZ AROMES PRODUITS de nos FERMES de G.I.E. DOUZ\'AROMES

Présentation de la marque DOUZ AROMES PRODUITS de nos FERMES

Déposée le 14 juin 2012 par la société G.I.E. DOUZ'AROMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « DOUZ AROMES PRODUITS de nos FERMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la société G.I.E. DOUZ'AROMES domicilié(e) La Brandais - 35830 - BETTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 346 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.I.E DOUZ'AROMES domicilié(e) La Brandais - 35830 - BETTON - France.

La marque DOUZ AROMES PRODUITS de nos FERMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927100.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUZ AROMES PRODUITS de nos FERMES est expirée depuis le 14 juin 2022.

G.I.E. DOUZ'AROMES a également déposé les autres marques suivantes : DOUZ AROMES. PRODUITS DE NOS FERMES


G.I.E. DOUZ'AROMES - La Brandais - 35830 - BETTON - France - SIREN 430346734


G.I.E DOUZ'AROMES - La Brandais - 35830 - BETTON - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Fromages, fromage frais battu, faisselle, yaourts, beurre, lait et produits laitiers, crèmes dessert, riz au lait, lait ribot, laitage ; Volailles, gibier, oeufs de poules élevées en plein air, charcuterie de volailles, lapins, porc et charcuterie de porc, canard gras ; Viande d'agneau, viande de boeuf et veau, truite fumée, terrines de poissons, escargots, confitures, gelée, chutney, condiments ; Tous les produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir des produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Miel, pain d'épices, confiseries ; Farine et préparations faites de céréales, pain ; pâtisserie, chocolat, glaces, crêpes, moutarde, vinaigre. Tous les produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir des produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Légumes frais, fruits, fleurs. Tous les produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir des produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Jus de pomme. Tous les produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir des produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Cidre, eau de vie, fine, pommeau, chouchenn. Tous les produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir des produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.