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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. DOMATIC
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TAVOLINA
Marque expirée - Marque en non vigueur

TAVOLINA
G.I.E. DOMATIC, Groupement d'Intérêt Economique

Numéro de dépôt :
1534067
Date de dépôt :
02/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2019

Présentation de la marque TAVOLINA

Déposée le 2 juin 1989 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. DOMATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TAVOLINA »

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. DOMATIC domicilié(e) 41 Avenue du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 652 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TAVOLINA est expirée depuis le 2 juin 2019.

G.I.E. DOMATIC a également déposé les autres marques suivantes : SERVINOX , MENASTYL , L'ÎLOT CRËPES , LES JOURNEES DE LA CUISSON , PASSE - RAPID , MERCURY de Ménastyl , Les petits plats dans les grands , CERAFOUR , SOLEMIO , ETAIN DU DONJON


G.I.E. DOMATIC, Groupement d'Intérêt Economique - 41 Avenue du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France - SIREN 348652876


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Renouvellement sans limitation le 1 avril 1999 n°2141306 - Publication au BOPI 1999-04-01

Inscription le 12 février 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°51424 - Publication au BOPI 1991-02-12

Inscription le 5 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°494841 - Publication au BOPI 2009-03-05

Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334467 - Publication au BOPI 2001-11-07

Inscription le 3 juin 1994 - Transmission de propriété n°173049 - Publication au BOPI 1994-06-03

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2009 n°2406100 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-29

Meubles, glaces (miroirs);cadres;produits, non compris dans d'autres classes;en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie; porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.