Accueil marques.expert
/
Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. DOMATIC
/
PASSE - RAPID
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PASSE - RAPID
G.I.E. DOMATIC Groupement d'intérêt économique

Numéro de dépôt :
1317297
Date de dépôt :
18/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2015

Présentation de la marque PASSE - RAPID

Déposée le 18 juillet 1985 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. DOMATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSE - RAPID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. DOMATIC domicilié(e) 7, Rue Taine,75012 PARIS (dossier no 2289478) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 652 876 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA CONSEIL domicilié(e) 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2289478) - 75116 - France.

La marque PASSE - RAPID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PASSE - RAPID est expirée depuis le 18 juillet 2015.

G.I.E. DOMATIC a également déposé les autres marques suivantes : SERVINOX , MENASTYL , L'ÎLOT CRËPES , TAVOLINA , LES JOURNEES DE LA CUISSON , MERCURY de Ménastyl , Les petits plats dans les grands , CERAFOUR , SOLEMIO , ETAIN DU DONJON


G.I.E. DOMATIC Groupement d'intérêt économique - 7, Rue Taine,75012 PARIS (dossier no 2289478) - 75012 - France - SIREN 348652876


APPLIMA CONSEIL - 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2289478) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 27 mai 2005 n°2289478 - Publication au BOPI 2005-05-27

Renouvellement sans limitation n°2048959 - Publication au BOPI 1995-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01

Inscription le 13 avril 1995 - Transmission de propriété n°184281 - Publication au BOPI 1995-04-13

Moulins à légumes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.