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Marques déposées par la société G.I.E DOMATIC
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ORFEVRINOX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORFEVRINOX
G.I.E DOMATIC

Numéro de dépôt :
1306108
Date de dépôt :
17/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2005

Présentation de la marque ORFEVRINOX

Déposée le 17 avril 1985 par la société G.I.E DOMATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORFEVRINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société G.I.E DOMATIC domicilié(e) 233, rue de Charenton, 75012 PARIS (dossier no 2047143) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 652 876 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2047143) - France.

La marque ORFEVRINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORFEVRINOX est expirée depuis le 17 avril 2005.

G.I.E DOMATIC a également déposé les autres marques suivantes : SERVINOX , MENASTYL , L'ÎLOT CRËPES , TAVOLINA , LES JOURNEES DE LA CUISSON , PASSE - RAPID , MERCURY de Ménastyl , Les petits plats dans les grands , CERAFOUR , SOLEMIO


G.I.E DOMATIC - 233, rue de Charenton, 75012 PARIS (dossier no 2047143) - France - SIREN 348652876


APPLIMA S.A. - (dossier no 2047143) - France


Renouvellement sans limitation le 7 avril 1995 n°2047143 - Publication au BOPI 1995-04-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Inscription le 7 avril 1995 - Transmission de propriété n°184278 - Publication au BOPI 1995-04-07

Coutellerie, fourchettes et cuillers; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), assiettes, plats, vaisselle de table, tous les articles précités n'étant pas compris dans d'autres classes et étant en inox.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.