Marque expirée - Marque en non vigueur

MENASTYL VITRILIS
G.I.E. DOMATIC Groupement d'intérêt économique

Numéro de dépôt :
95586931
Date de dépôt :
05/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2015

Présentation de la marque MENASTYL VITRILIS

Déposée le 5 septembre 1995 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. DOMATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MENASTYL VITRILIS »

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. DOMATIC domicilié(e) 41 avenue du Général de Gaulle,62510 ARQUES (dossier no 2295563) - 62510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 652 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA CONSEIL domicilié(e) 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2295563) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MENASTYL VITRILIS est expirée depuis le 5 septembre 2015.

G.I.E. DOMATIC a également déposé les autres marques suivantes : SERVINOX , MENASTYL , L'ÎLOT CRËPES , TAVOLINA , LES JOURNEES DE LA CUISSON , PASSE - RAPID , MERCURY de Ménastyl , Les petits plats dans les grands , CERAFOUR , SOLEMIO


G.I.E. DOMATIC Groupement d'intérêt économique - 41 avenue du Général de Gaulle,62510 ARQUES (dossier no 2295563) - 62510 - France - SIREN 348652876


APPLIMA CONSEIL - 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2295563) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 24 août 2005 n°2295563 - Publication au BOPI 2005-08-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), vaisselle en verre, porcelaine ou faïence; poêles; grills; cocottes ; casseroles ; plats