Déposée le 11 septembre 2002 par la société G.I.E DOMATIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'ÎLOT CRËPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-42 du 18 octobre 2002.
Le déposant est la société G.I.E DOMATIC domicilié(e) 233, rue de Charenton, ,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 652 876 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, Rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque L'ÎLOT CRËPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
G.I.E DOMATIC, groupement d'intérêts économique - 233, rue de Charenton, ,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 348652876
APPLIMA S.A. - 3, Rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; crépières électriques ; gaufriers électriques ; ustensiles de cuisson électriques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; poêles ; crépières ; galettières ; poêle à blinis ; casseroles ; ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine en verre, porcelaine ou faïence ; vaisselles ; verres ; pichets ; cruches ; chopes ; bols ; tasses ; jattes ; saladiers ; assiettes ; soucoupes ; louches.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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