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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. DOMATIC
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l'an 2000 et une nuit
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'an 2000 et une nuit
G.I.E. DOMATIC, groupement d'intérêt économique

Numéro de dépôt :
98765212
Date de dépôt :
18/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/12/2008

Présentation de la marque l'an 2000 et une nuit

Déposée le 18 décembre 1998 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. DOMATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « l'an 2000 et une nuit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. DOMATIC domicilié(e) 233, rue de Charenton, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 652 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque l'an 2000 et une nuit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765212.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'an 2000 et une nuit est expirée depuis le 18 décembre 2008.

G.I.E. DOMATIC a également déposé les autres marques suivantes : SERVINOX , MENASTYL , L'ÎLOT CRËPES , TAVOLINA , LES JOURNEES DE LA CUISSON , PASSE - RAPID , MERCURY de Ménastyl , Les petits plats dans les grands , CERAFOUR , SOLEMIO


G.I.E. DOMATIC, groupement d'intérêt économique - 233, rue de Charenton, 75012 PARIS - France - SIREN 348652876


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; poêles ; grills ; cocottes ; casseroles ; plats ; marmites ; ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine en verre, porcelaine ou faïence ; pichets ; cruches ; verres ; gobelets ; chopes ; tasses ; bols ; vases ; cuvettes ; jattes ; saladiers ; assiettes ; soucoupes ; soupières ; flacons ; bouteilles ; carafes ; sucriers ; pots et couvercles de pots pour la cuisine ; moules de cuisine ; boîtes en verre.